Choix pour un Acheteur Suite à une Inspection d’Immeuble

Lorsqu’un acheteur envisage l’acquisition d’un immeuble, il est essentiel d’effectuer une inspection minutieuse. Parfois, cette inspection révèle des facteurs qui peuvent significativement affecter la valeur, les revenus ou engendrer des dépenses supplémentaires pour l’acheteur. Cet article vise à explorer les choix qui s’offrent à un acheteur face à de telles révélations.

Définition des Éléments Significatifs

Il est crucial de bien comprendre ce qui constitue un facteur significatif. Des exemples incluent des problèmes liés à la fondation, des infiltrations d’eau ou la nécessité de remplacer un revêtement de toiture. Ces éléments ont, à plusieurs reprises, été démontrés devant les tribunaux comme ayant un impact réel sur la propriété. Il faut se souvenir que les travaux doivent être d’envergure et doivent avoir un montant significatif. Vous achetez un immeuble de plusieurs centaines de milliers de dollars. Ainsi, des entretiens généraux de quelques centaines de dollars ou une journée et demie de travail ne sont pas inclus dans ce genre de contexte.

Il est également important de prendre en compte qu’un immeuble usagé nécessitera souvent des travaux d’entretien dès son acquisition. De plus, les normes de construction peuvent avoir évolué depuis l’année de construction de la propriété. Cela signifie que l’immeuble n’est plus aux normes aujourd’hui. Cependant, il était conforme lors de sa construction. On ne peut pas exiger d’un vendeur, avec la clause 8.1 de la promesse d’achat, qu’il rende l’immeuble aux normes du jour.

Options de l’Acheteur suite à l’Inspection

Lorsqu’une inspection révèle des éléments significatifs, l’acheteur a plusieurs choix :

1. Modification du Prix : L’acheteur peut demander une baisse du prix d’achat pour compenser les coûts de réparation ou les risques associés à la propriété.
2. Retenue d’un Montant de la Vente : L’acheteur peut retenir une partie du montant de la vente pour inciter le vendeur à effectuer les réparations nécessaires et si les travaux ne sont pas exécutés à la date déterminée entre les deux parties, l’argent sera retenu en fidéicommis le temps de l’exécution des travaux par le nouveau propriétaire qui devra remettre une preuve au notaire afin de recevoir les fonds retenus lors de la vente.
3. Exécution des Travaux par le Vendeur : Dans certains cas, l’acheteur peut exiger que le vendeur réalise les travaux avant la vente. Cela est particulièrement pertinent si les réparations doivent être effectuées rapidement et que l’acheteur ne dispose pas des fonds nécessaires. Afin de s’assurer que les travaux soient effectués, il est important de mentionner une retenue plus élevée que le coût des travaux pour encourager le vendeur à exécuter ces travaux.
4. Annulation de la Promesse d’Achat : Si les négociations avec le vendeur n’aboutissent pas, l’acheteur a la possibilité de se retirer de la transaction en invoquant la clause 8.1 de l’OACIQ sur l’inspection en bâtiment. Ceci peut se référer à des éléments significatifs révélés lors de l’inspection.

Analyse du Choix Judicieux

Le choix le plus judicieux dépendra toujours de la situation personnelle de l’acheteur. Par exemple :

• Si des travaux urgents doivent être réalisés mais que l’acheteur n’a pas les fonds nécessaires, demander des réparations avec une retenue plus élevée afin que le vendeur exécute les travaux pourrait être la meilleure solution. Toutefois, si la retenue devait être pour une période de plusieurs mois, il se pourrait que les notaires chargent des frais supplémentaires pour retenir la somme dans un compte en fiducie. Les frais vont varier selon la durée et seront à la charge de l’acheteur la majorité du temps, mais veiller à ce que ce soit mentionné afin d’éviter une situation ambiguë lors de l’acte de vente.
• Si des réparations, telles qu’un revêtement de toiture, sont nécessaires mais peuvent attendre et que vous êtes en fin de saison pour ce genre de travaux, il pourrait être plus sage de demander une réduction de prix. La réduction de prix peut être une bonne solution aussi si vous avez des gens dans votre cercle d’influence qui peuvent vous aider à faire les travaux pour un moindre coût ou si vous êtes vous-même dans cette industrie (charpentier/menuisier, électricien, maçon, plombier, etc.).

Conclusion

En somme, des éléments significatifs révélés lors d’une inspection doivent être abordés avec soin. Il est fortement recommandé aux acheteurs de bien se renseigner sur leurs droits et options, notamment en consultant des jugements rendus par les tribunaux, afin d’éviter des désagréments futurs dans leurs transactions immobilières. Une bonne préparation et une évaluation claire de la situation permettront de prendre des décisions éclairées.

Pour ceux qui souhaitent obtenir plus de détails sur l’importance de réparer des éléments sur leur propriété plutôt que de simplement rénover, je les encourage à lire l’article rénover ou réparer sa maison?